légal
Mentions
legales
légal
mentions
légales
01
//Informations légales
mentions légales
1.1 Éditeur du site
Le site [NOM DU SITE] (ci-après « le Site ») est édité par :
Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE : SARL, SAS, EI, Auto-entrepreneur, etc.]
Capital social : [MONTANT DU CAPITAL] euros (le cas échéant)
Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA] (si applicable)
Adresse du siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Email : [ADRESSE EMAIL]
1.2 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est : [NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION : Gérant, Président, etc.]
1.3 Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
Raison sociale : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]
Site web : [SITE WEB DE L'HÉBERGEUR]
02
//Propriété intellectuelle
mentions légales
2.1 Contenus du site
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de [NOM DE LA SOCIÉTÉ] ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [NOM DE LA SOCIÉTÉ].
2.2 Photographies
Les photographies présentes sur le Site sont la propriété de [NOM DU PHOTOGRAPHE / DE LA SOCIÉTÉ] ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée de ces photographies est strictement interdite.
2.3 Marques et logos
Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le Site sont la propriété de [NOM DE LA SOCIÉTÉ] ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse de [NOM DE LA SOCIÉTÉ] est donc prohibée.
2.4 Crédits
Conception et réalisation : [NOM DE L'AGENCE OU DU DÉVELOPPEUR]
Photographies : [SOURCES : photographe, banques d'images (Unsplash, Pexels, etc.)]
Icônes : [SOURCE SI APPLICABLE]
03
//Protection des données personnelles (RGPD)
mentions légales
3.1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le Site est : [NOM DE LA SOCIÉTÉ], dont les coordonnées sont indiquées à l'article 1.
3.2 Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment des droits suivants (liste non exhaustive) :
Droit d'accès : obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et accéder à ces données
Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes
Droit à l'effacement : obtenir l'effacement de vos données dans certaines conditions
Droit à la limitation du traitement : demander la limitation du traitement de vos données
Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé
Droit de retirer votre consentement : à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
Par email : [EMAIL DE CONTACT RGPD]
Par courrier : [ADRESSE POSTALE]
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés : www.cnil.fr
Pour plus d'informations détaillées sur la protection de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité : [lien Politique de Confidentialité]
04
//Cookies
mentions légales
Le Site utilise des cookies. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité : [lien Politique de Confidentialité]
05
//Liens hypertextes
mentions légales
5.1 Liens sortants
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. [NOM DE LA SOCIÉTÉ] n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
5.2 Liens entrants
La création de liens hypertextes vers le Site est autorisée sous réserve d'une demande préalable et d'un accord écrit de [NOM DE LA SOCIÉTÉ]. Les liens doivent pointer vers la page d'accueil du Site et ne doivent pas induire en erreur l'utilisateur sur la nature ou l'origine du Site.
06
//Limitation de responsabilité
mentions légales
6.1 Contenu du site
[NOM DE LA SOCIÉTÉ] s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, [NOM DE LA SOCIÉTÉ] ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En conséquence, [NOM DE LA SOCIÉTÉ] décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
6.2 Disponibilité du site
[NOM DE LA SOCIÉTÉ] met tout en œuvre pour assurer l'accessibilité du Site 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, [NOM DE LA SOCIÉTÉ] se réserve le droit d'interrompre, de suspendre ou de limiter l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique, sans préavis et sans que cette interruption n'engage sa responsabilité.
6.3 Virus et intrusions
[NOM DE LA SOCIÉTÉ] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l'équipement de l'utilisateur lors de l'accès au Site, et résultant notamment de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité, de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, ou encore de l'intrusion d'un virus ou de tout autre élément nuisible.
07
//Droit applicable et juridiction compétente
mentions légales
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [VILLE DU SIÈGE SOCIAL], conformément aux règles de compétence en vigueur.
08
//Contact
mentions légales
Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :
Par email : [EMAIL DE CONTACT]
Par téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
Par courrier : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
Travaillons
ensemble
BASé à nice,
france
photographe
+vidéaste
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Forme juridique : [FORME JURIDIQUE : SARL, SAS, EI, Auto-entrepreneur, etc.]
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Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Numéro TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA] (si applicable)
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Le directeur de la publication du Site est : [NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION : Gérant, Président, etc.]
1.3 Hébergeur du site
Le Site est hébergé par :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de [NOM DE LA SOCIÉTÉ].
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Les photographies présentes sur le Site sont la propriété de [NOM DU PHOTOGRAPHE / DE LA SOCIÉTÉ] ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée de ces photographies est strictement interdite.
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3.1 Responsable du traitement
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Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière
Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé
Droit de retirer votre consentement : à tout moment, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
Par email : [EMAIL DE CONTACT RGPD]
Par courrier : [ADRESSE POSTALE]
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés : www.cnil.fr
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5.1 Liens sortants
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//Limitation de responsabilité
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En conséquence, [NOM DE LA SOCIÉTÉ] décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.
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6.3 Virus et intrusions
[NOM DE LA SOCIÉTÉ] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l'équipement de l'utilisateur lors de l'accès au Site, et résultant notamment de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité, de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, ou encore de l'intrusion d'un virus ou de tout autre élément nuisible.
07
//Droit applicable et juridiction compétente
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Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de [VILLE DU SIÈGE SOCIAL], conformément aux règles de compétence en vigueur.
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